- Nom : Paysaflore
- Adresse du siège : 1 grande rue, 91520 Égly, Essonne, France
- Coordonnées : 07 62 67 25 01, pour me contacter
- SIRET : 10178105200010
- Forme juridique : SARLU
- Propriétaire : M. Florian Coustalou
- Responsables de publication : M. Florian Coustalou
- Conception et réalisation : M. Philippe Guerrini Idlas
- Hébergement : le site, propulsé par YunoHost, est auto-hébergé sur du matériel libre la Brique Internet.
Conditions Générales d'Utilisation
Article 1 : Accès au site
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Le site https://paysaflore.fr permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
- des informations générales sur l'entretien et la création de jardins par Paysaflore
- des informations spécifiques sur l'entreprise Paysaflore
Article 2 : Collecte des données
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Article 4 : Responsabilité
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Liens sortants
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Liens entrants
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Article 9 : Droit applicable et juridiction compétente
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Article 10 : Les textes de loi
- Articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article L.41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi L.78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique